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Message par Lunëwen Dim 9 Mai - 0:51

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Tous les personnages de cette œuvre sont protégées par un copyright.

Art. L. 122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque

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Les dessins commandés sont à la fois la propriété de l'artiste et du client. Toute utilisation par une tierce personne devra faire l'objet d'une demande auprès de ces deux sujets, en cas de refus de l'un des partis, l'utilisation de l'image sera interdite et pourra conduire à des poursuites judiciaires.

Le client a le droit de produire en une multitude d'exemplaires le ou les dessin qu'il aura commandé, à la seule condition qu'il n'en supprime ou ne cache pas la signature de l'artiste.
Le client a tout droit de distribuer les dessins aux personnes, qu'elles lui soient proches ou non.

Toute utilisation à des fins lucratifs, toute reproduction destinée à la vente sont strictement interdites, sauf en cas de contrat établi entre l'artiste et le client.
Toute modification de l'image par le client devra être annoncée à l'artiste, quelle que soit la modification faîte, et la signature, si elle est tronquée, doit être remplacée par un ©️Lunëwen lisible.

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